Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTA Qualité
Géry Magali

Numéro de dépôt :
3226957
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/05/2023
ACTA Qualité de Géry Magali

Présentation de la marque ACTA Qualité

Déposée le 23 mai 2003 par Géry Magali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ACTA Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est Géry Magali domicilié(e) 399, Quai du Rhône - 69560 - SAINT ROMAIN EN GAL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Géry Magali domicilié(e) 399, Quai du Rhône - 69560 - SAINT ROMAIN EN GAL - France.

La marque ACTA Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTA Qualité est expirée depuis le 23 mai 2023.

Géry Magali a également déposé les autres marques suivantes : Acta Qualité 26000 , Acta QUALITÉ , (Marque figurative)


Géry Magali - 399, Quai du Rhône - 69560 - SAINT ROMAIN EN GAL - France


Géry Magali - 399, Quai du Rhône - 69560 - SAINT ROMAIN EN GAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524017 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Inscription le 15 avril 2013 - Changement d'adresse n°598996 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Education, enseignement, formation et sensibilisation au management, à la qualité, la communication, le développement commercial, la gestion de production, la metrologie, à l'érgonomie. Organisation de séminaires dans l'ensemble des domaines cites. Evaluations, estimations, recherches et audits dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs dans le cadre d'actions de conseil en entreprises pour le management, la qualité, la communication, le développement commercial, la gestion de production, la métrologie, l'ergonomie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.